• Mon compte
  • Contact
lilizigzag.fr

  • ACCUEIL
  • E-BOUTIQUE
    • POCHONS A DRAGEES BLANC, ECRU ...
    • POCHONS A DRAGEES A MOTIFS
    • POCHONS A DRAGEES MARINS BRETONS
    • POCHONS A DRAGEES VICHY
    • Sachets à LAVANDE (vides)
    • POCHONS NOEL
    • COUSSINS D'ALLIANCES
    • FUROSHIKI EMBALLAGE CADEAU TISSU
    • POUR LA MAISON
  • QUI EST LILI ZIGZAG ?
  • INFOS UTILES
  • VOS PHOTOS
  • CONTACT
Panier
Effectuer la commande

LILI ZIGZAG - Karine LE FEUVRE - 30, Lieu-dit Coët-Ruel - 56250 SULNIAC

Téléphone Mobile : 07 68 37 72 18  - SIRET N° 52014856000037

 

MARQUE et DROITS

 

Lili ZigZag Tous droits réservés

 

MARQUE DEPOSEE N° NATIONAL 09 3 673 474

 

DROITS PROTEGES

 

L'ensemble du contenu hébergé sur le site www.lilizigzag.fr, et sans que cette liste soit exhaustive, les textes, les photographies, les illustrations est la propriété de Madame Karine LE FEUVRE.

 

Tous les droits d'utilisation sont réservés. Conformément à l'article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle toute représentation ou reproduction non expressément autorisée, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit serait illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

DROITS DES MARQUES

 

Karine LE FEUVRE est propriétaire exclusive de la marque et logo Lili ZigZag, au sens des articles L 711-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

 

En conséquence toute reproduction ou imitation, (conformément aux dispositions des articles L 713-1 à L 713-6 du code de la propriété intellectuelle), de la marque et logo de Lili ZigZag, sans autorisation, est interdite. Notamment, Selon l’article L 716-10 du code de la propriété intellectuelle, est puni de 3 ans de prison et de 300 000 Euros d’amendes le fait pour toute personne :

 

 a) De détenir sans motif légitime, d'importer sous tous régimes douaniers ou d'exporter des marchandises présentées sous une marque contrefaite ;

 b) D'offrir à la vente ou de vendre des marchandises présentées sous une marque contrefaite ;

 c) De reproduire, d'imiter, d'utiliser, d'apposer, de supprimer, de modifier une marque, une marque collective ou une marque collective de certification en violation des droits conférés par son enregistrement et des interdictions qui découlent de celui-ci ;

 d) De sciemment livrer un produit ou fournir un service autre que celui qui lui est demandé sous une marque enregistrée.

 

 

Une question ?

N'hésitez pas à me contacter via email : [email protected]
ou sur mon mobile : 07 68 37 72 18 

ou directement sur ma page de contact :
 
contact
 

Boutique

Les unis

Les motifs

Les marins

Les vichys

Sachets à lavande

Pochons de noël

Coussins d'alliances

Furoshiki

Cadeau zéro déchet

Pour la maison

 

Informations

Infos utiles

Qui est Lili Zigzag ?

Vos photos

Contact

Mentions Légales Conditions générales de vente Gestion cookies Mon Compte Créer un site internet