Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’économie Numérique, nous vous informons que :

Site internet créé et hébergé sur CmonSite.fr

www.lilizigzag.fr est édité par :

LILI ZIGZAG - Karine LE FEUVRE - 30, Lieu-dit Coët-Ruel - 56250 SULNIAC


Téléphone Mobile : 07 68 37 72 18  - SIRET N° 52014856000037


 


MARQUE et DROITS


 


Lili ZigZag Tous droits réservés


 


MARQUE DEPOSEE N° NATIONAL 09 3 673 474


 


DROITS PROTEGES


 


L'ensemble du contenu hébergé sur le site www.lilizigzag.fr, et sans que cette liste soit exhaustive, les textes, les photographies, les illustrations est la propriété de Madame Karine LE FEUVRE.


 


Tous les droits d'utilisation sont réservés. Conformément à l'article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle toute représentation ou reproduction non expressément autorisée, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit serait illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.


 


DROITS DES MARQUES


 


Karine LE FEUVRE est propriétaire exclusive de la marque et logo Lili ZigZag, au sens des articles L 711-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.


 


En conséquence toute reproduction ou imitation, (conformément aux dispositions des articles L 713-1 à L 713-6 du code de la propriété intellectuelle), de la marque et logo de Lili ZigZag, sans autorisation, est interdite. Notamment, Selon l’article L 716-10 du code de la propriété intellectuelle, est puni de 3 ans de prison et de 300 000 Euros d’amendes le fait pour toute personne :


 


 a) De détenir sans motif légitime, d'importer sous tous régimes douaniers ou d'exporter des marchandises présentées sous une marque contrefaite ;


 b) D'offrir à la vente ou de vendre des marchandises présentées sous une marque contrefaite ;


 c) De reproduire, d'imiter, d'utiliser, d'apposer, de supprimer, de modifier une marque, une marque collective ou une marque collective de certification en violation des droits conférés par son enregistrement et des interdictions qui découlent de celui-ci ;


 d) De sciemment livrer un produit ou fournir un service autre que celui qui lui est demandé sous une marque enregistrée.